Conditions Générales de Service & Périmètre

GENISIS opère en tant que studio d'ingénierie boutique et collectif d'ingénieurs logiciels seniors et spécialistes freelances en technologies cloud, automatisation et marketing digital. Nous développons des écosystèmes sur mesure encadrés par une Proposition Commerciale ou un Statement of Work (SOW) formellement convenu entre les parties. Notre champ d'action comprend la création de sites internet et landing pages à forte conversion, le web scraping éthique (Python/FastAPI), les APIs haute performance (Go/Node.js), les systèmes ERP/CRM sur mesure, l'architecture de bases de données relationnelles et distribuées (PostgreSQL, MariaDB, Cassandra), le stockage d'objets S3 sécurisé pour contenu multimédia et streaming, des modèles d'IA Locale on-premise garantissant la souveraineté des données, des automatisations de réseaux sociaux et flux n8n, ainsi que la gestion experte des réseaux sociaux et campagnes d'acquisition.

Tous les services sont exécutés selon des cycles itératifs de livraison (sprints/jalons) définis lors du cadrage initial. Chaque livrable — qu'il s'agisse de code source, schéma de base de données, compartiment S3, modèle d'IA locale ou campagne d'automatisation — est soumis à la validation du client avant l'étape suivante. Les retours doivent respecter le calendrier convenu pour garantir le respect des délais globaux.

Dès règlement intégral des montants convenus au contrat, le client acquiert la propriété patrimoniale exclusive et irrévocable sur le code source, structures de bases de données, flux n8n, ressources créatives et documentations techniques développés spécifiquement pour son projet. Les bibliothèques open-source et outils tiers restent régis par leurs licences respectives.

Les honoraires sont définis dans la Proposition Commerciale et échelonnés selon les jalons validés. Toute fonctionnalité ou prestation excédant le périmètre initialement approuvé (ex : ajout de nouvelles bases de données, nouveaux modèles d'IA ou campagnes additionnelles) fera l'objet d'un devis séparé en Change Request (CR) avant exécution.

Nous accordons une garantie technique de 30 jours après la recette définitive pour corriger sans frais supplémentaires toute anomalie fonctionnelle. Pour l'administration continue de bases de données, la supervision d'infrastructures S3, la maintenance d'IA locale ou la gestion continue du marketing digital, des forfaits mensuels de SLA sur mesure sont proposés.

GENISIS applique les normes les plus exigeantes en matière de cybersécurité et d'architecture logicielle. Cependant, nous déclinons toute responsabilité en cas de défaillance des opérateurs télécoms, de modifications unilatérales des politiques des réseaux sociaux (Meta, Google, LinkedIn), d'attaques de force majeure ou d'interventions non autorisées effectuées par le client sur les environnements déployés.

Toutes les informations stratégiques, bases de données, médias stockés sur S3, identifiants de réseaux sociaux et secrets d'affaires partagés avec notre équipe sont protégés par le secret professionnel le plus strict. GENISIS s'engage formellement à ne jamais divulguer ni exploiter ces informations confidentielles sans autorisation écrite préalable.

Chacune des parties peut résilier le contrat sous réserve d'un préavis écrit de 15 jours ouvrés. En cas de résiliation anticipée, le client s'acquitte du montant proportionnel aux prestations et jalons effectivement exécutés, et reçoit l'intégralité des fichiers, accès aux bases de données, médias S3 et livrables produits jusqu'à cette date.

Pour toute clarification concernant ces Conditions d'Utilisation, la contractualisation formelle, l'émission de propositions ou les validations légales, veuillez contacter nos canaux officiels :